Mentions légales
Information éditeur·ice
Le site www.hors-cadremedia.com est édité par Marthe Girveau
Email : horscadre.communication@gmail.com
Responsable éditorial : Marthe Girveau
Réalisation
Marthe Girveau
Email : horscadre.communication@gmail.com
Hébergement
Wix
35-37, Rue Berthollet,
94 110 Arcueil
Propriété intellectuelle
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.
Données personnelles
Au cours de votre visite sur le site https://www.hors-cadremedia.com, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, prénom, e-mail, etc.). Les données reçues de votre part sont reprises dans les fichiers de hors cadre média et servent uniquement à répondre à la demande d’informations que vous avez introduite, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi “Informatique et Libertés” modifiée par la loi du 6 août 2004. Les données personnelles et confidentielles collectées ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à un tiers. Elles pourront toutefois être utilisées par hors cadre média pour envoyer une enquête de satisfaction annuelle. Conformément à l’article 39 de la Loi » Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à hors cadre média.
Hyperliens
Le site www.hors-cadremedia.com peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites Internet totalement indépendants du site www.hors-cadremedia.com. hors cadre média ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou sur tout autre site Internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site www.hors-cadremedia.com s’effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l’utilisateur·ice.
Responsabilités
L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur·ice. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur. En effet, malgré le souhait de l’éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.
Exercice du droit d’accès
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, adressez–vous à l’éditeur. Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.